Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BLANES
BORIES Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1704121
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
16/07/2021

Présentation de la marque DOMAINE DE BLANES

Déposée le 16 juillet 1991 par la société BORIES Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DOMAINE DE BLANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BORIES Jean-Pierre domicilié(e) 23, rue le parc - 66610 - VILLENEUVE DE LA RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 074 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BORIES Jean-Pierre domicilié(e) 23, rue le parc - 66610 - VILLENEUVE LA RIVIERE - France.

La marque DOMAINE DE BLANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE BLANES est expirée depuis le 16 juillet 2021.

BORIES Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BLANES


BORIES Jean-Pierre - 23, rue le parc - 66610 - VILLENEUVE DE LA RIVIERE - France - SIREN 383074911


BORIES Jean-Pierre - 23, rue le parc - 66610 - VILLENEUVE LA RIVIERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201559 - Publication au BOPI 2001-07-02

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2011 n°2482065 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-12

Vins de Pays et d'Appellation d'Origine